JOURNAL DU GRAND CONSEIL *
Numéro
Titre(s)
Journal du Grand Conseil par M. *** Substitut de M. le Procureur Général au Grand Conseil.
Titre indexé
Dates, périodicité, privilège(s), approbation(s)
Un volume publié en 1764; privilège du 26 septembre 1764, cédé à Knapen le 9 octobre 1764. D'après l'avertissement, la publication devait être annuelle, mais il n'y a pas d'autre volume répertorié sous ce titre. Les arrêts cités vont du 6 août 1760 au 8 février 1762.
Description de la collection
Un volume in-4° de 487 p.
Édition(s), abonnement(s), souscription(s), tirage(s)
«A Paris, chez Knapen, Grand'Salle du Palais, à l'L couronnée et au bas du Pont S. Michel, au Bon Protecteur».
Contenu, rubriques, centres d’intérêt, tables
«L'avantage que l'on retire de la connoissance des Arrêts est le motif qui a déterminé à donner au Public le Journal du Grand Conseil; on rend compte dans chaque Arrêt du fait de l'affaire, des moyens des Parties, du dispositif de l'Arrêt, et le plus souvent qu'il a été possible, des motifs qui l'ont déterminé. [...] On a donné à ce Journal, suivant l'usage ordinaire, l'ordre chronologique.»
Localisation(s), collections connues, exemplaires rares
B.M. Avignon, 4° 4782.
Date indexée
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